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Marques déposées par la société UNION SIGNE VIGNERONS
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JASPER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JASPER
UNION SIGNE VIGNERONS, Union de coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
4075724
Date de dépôt :
13/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2024
JASPER de UNION SIGNE VIGNERONS

Présentation de la marque JASPER

Déposée par voie électronique le 13 mars 2014 par la société UNION SIGNE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JASPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la société UNION SIGNE VIGNERONS domicilié(e) La Martinière - 69210 - BULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 069 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque JASPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JASPER est expirée depuis le 13 mars 2024.

UNION SIGNE VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : AGAMY , EDZITY , INGREDIENT , MADAME DE MERTEUIL


UNION SIGNE VIGNERONS, Union de coopératives agricoles à capital variable - La Martinière - 69210 - BULLY - France - SIREN 751069642


PROMARK - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

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